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PETITE HISTOIRE DE « LA FORCE NORMATIVE » (pdf)

 

La Force normative, naissance d'un projet

Lorsqu'en juin 2008, le thème de « La Force normative » a été proposée, l’idée initiale était de réunir quelques contributions, à publier dans un dossier commun. Mais en près d’un mois, c’est une soixantaine de propositions de contributions qui ont été réunies, et le projet s’est très rapidement transformé en projet d’ouvrage.

Le nombre des réponses à l’appel à contribution manifestait clairement que le sujet était familier aux juristes, et ce, quelque soit leur spécialité. Pourtant les premières investigations allaient montrer qu’il n’avait jamais été traité en tant que tel. Les banques de données ont en effet révélé qu’aucun article, colloque ou thèse ne lui avait été consacré. 

Quatre mois après le lancement du projet, nous avions réuni 48 textes sur la force normative, couvrant les champs de la philosophie et de la théorie du droit jusqu’aux matières de spécialités les plus diverses du droit public et du droit privé. Cette recherche a ainsi regroupé 57 chercheurs au total, dont 33 du Centre de Recherche Juridique Pothier -professeurs, maîtres de conférence et doctorants- auxquels se sont joints des chercheurs d’autres universités françaises ainsi qu’un chercheur américain et un québécois. Parmi les cinq préfaciers, de grands théoriciens du droit, dont Mireille Delmas-Marty, Paul Amselek, André-Arnaud et François Terré, et de hauts magistrats, Jean-Paul Costa, président de la Cour européenne des droits de l’homme et Guy Canivet, membre du Conseil constitutionnel. 

La Force normative, méthode de recherche et épistémologie

Les chercheurs engagés dans ce projet ont travaillé sur la base d’une problématique constituée de sept questions-clés autour de l’acception de l’expression « force normative », des indicateurs, des manifestations, des degrés et de la mesure de cette force. Leurs articles ont fait l’objet d’une synthèse d’une cinquantaine de pages reprenant ces différentes rubriques. Et l’ouvrage s’achève sur une conclusion qui met en lumière trois pôles de la force normative qui se dégagent de l’ensemble des contributions.

Sur la méthode de recherche utilisée :

. L'originalité de notre méthodologie : une méthodologie constructiviste, in La Densification normative, découverte d'un processus, C. Sintez, éd. Mare & Martin, 2013, p.65.

Sur l'épistémologie dans laquelle son émergence s'inscrit :

. L'épistémologie de la force et de la densification normatives : un constructivisme, in La norme juridique reformatée, Perspectives québécoises sur les notions de force normatives et de sources revisitées, C. Sintez (Actes à paraître en 2015).

 La Force normative, présentation

Juste après sa publication, l’ouvrage a été présenté par tous ses co-auteurs au Collège de France sous l’égide de la chaire d’études juridiques internationales et comparées. Il a également été proposé pour le prix du meilleur ouvrage juridique 2009, décerné par le Conseil constitutionnel.

 La Force normative, rayonnement international

. En Belgique - Au moment de la publication du livre, nos collègues belges de l'Université Saint-Louis de Bruxelles envisagent de modifier l'intitulé de leur projet de recherche « Les sources revisitées du droit », en « Les sources du droit revisitées à la lumière de la force normative ». Finalement, l'intitulé demeure le même, mais la force normative devient l'une des premières questions-clé de leur problématique de recherche. Elle fait en outre l'objet d'un exposé et d'une discussion scientifique dans un article  écrit par Isabelle Hachez, l'un des directeurs scientifiques, dans le volume 4 - Théorie des sources du droit. Cet article s'intitule « Le concept de force normative face à la théorie des sources du droit. §.1 - La force normative : fécondité et limites d'un concept émergent » (p.427).

Dans ce même ouvrage, un article théorique de comparaison de la Force normative et la Validité plurielle ou tridimensionnelle, développée par nos collègues François Ost et Michel Van de Kerchove, dans leur ouvrage  « De la pyramide au réseau, Vers une théorie dialectique du droit ? », 2002. (« "Force normative" et "Validité plurielle", des alliées pour une "théorie ouverte du droit" ? », par C. Thibierge, in Les sources du droit revisitées,  Théorie des sources du droit », vol. 4 p.457.

 . Au Québec -  À l'initiative de nos collègues Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, de l'Université de Sherbrooke, un colloque a été consacré à la Force normative, le 9 et 10 octobre 2014, sur le thème « La norme juridique reformatée, Perspectives québécoises autour des notions de Force normative et de Sources du droit revisitées ». Il en ressort que les collègues québécois présents des universités de Sherbrooke, Laval et Mac Gill ont non seulement incorporé l'expression « Force normative » dans leur vocabulaire juridique usuel, mais se sont également appropriés la conceptualisation à trois pôles proposée à la fin de l'ouvrage. 

 

 

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